📜 Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site La Moustiquaire de l’Isle l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Éditeur du site

Nom et prénom : Alexandre Aeschelmann
Statut : Entreprise individuelle
Nom commercial : La Moustiquaire de l’Isle
Adresse : 1 Chez Brideix, 86430 Luchapt – France
Téléphone : 06 86 05 39 40
Adresse e-mail : contact@lamoustiquairedelisle.fr
SIRET : 521 236 919 00044

2. Directeur de la publication

Directeur de la publication : Alexandre Aeschelmann

3. Hébergeur du site

OVH SAS – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France

4. Assurance professionnelle

L’éditeur est couvert par une assurance de Responsabilité Civile Professionnelle et Responsabilité Civile Exploitation auprès de Groupama Centre-Atlantique, contrat n°061467090001, couvrant son activité sur le territoire français.

5. Objet du site

Le site La Moustiquaire de l’Isle a pour objet la présentation de l’activité de l’entreprise et la mise à disposition de moyens de contact. Aucune vente en ligne n’est réalisée sur ce site.

6. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, images, graphismes, logo, icônes, éléments visuels et structurels) est protégé par les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

7. Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires.

8. Données personnelles

Les données personnelles éventuellement collectées via les formulaires de contact sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes des utilisateurs. Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données, que vous pouvez exercer en adressant un e-mail à contact@lamoustiquairedelisle.fr.